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Marques déposées par la société CEVINOR
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Régal'Nor
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Régal'Nor
CEVINOR, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4172311
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
Régal\'Nor de CEVINOR

Présentation de la marque Régal'Nor

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la société CEVINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Régal'Nor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société CEVINOR domicilié(e) 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 382 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVINOR, M. YVES CARPENTIER domicilié(e) 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France.

La marque Régal'Nor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régal'Nor arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

CEVINOR a également déposé les autres marques suivantes : DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE , Les prés dans le plat , BocaGel , Bioz'herbages , LES BOUCHERIES DU BOCAGE , SAVOURNOR


CEVINOR, COOPERATIVE AGRICOLE - 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France - SIREN 312382336


CEVINOR, M. YVES CARPENTIER - 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.